Site Internet : www.lp-boisdechauffage.fr Éditeur du site : Entreprise individuelle immatriculée sous le numéro SIREN 807 600 937 SIRET : 807 600 937 00013 TVA intracommunautaire : FR67807600937 RCS : 807 600 937 R.C.S. Vesoul Code APE/NAF : 02.20Z – Exploitation forestière Adresse du siège social : 7 Rue du Momiron, 70700 Bucey-lès-Gy, France Contact : contact@lp-boisdechauffage.com Numéro de téléphone : +33745707316
Responsable de la publication : Monsieur Gilles LE PERSON , en qualité de représentant légal de l’entreprise, est responsable de l’ensemble du contenu publié sur le site internet www.lp-boisdechauffage.com
Propriété intellectuelle : L’ensemble des contenus présents sur le site lp-boisdechauffage.com, incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, illustrations, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, fichiers téléchargeables, ainsi que la structure générale du site, sont la propriété exclusive de la société ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, distribution, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite expresse de l’éditeur du site. Toute violation des droits de propriété intellectuelle est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de l’auteur de l’infraction.
Liens hypertextes : Le site lp-boisdechauffage.com peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers d’autres sites internet, appartenant à des tiers. Ces liens sont proposés uniquement pour votre information. L’éditeur du site n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur accessibilité. L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès à ces sites tiers.
Accès au site : Le site www.lp-boisdechauffage.com est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, de maintenance technique, ou de panne du réseau. L’éditeur se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l’accès au site sans préavis, notamment pour assurer la maintenance ou pour toute autre raison technique.
Responsabilité de l’éditeur : L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou la mise à jour des informations diffusées. Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer sans préavis. L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités des informations présentes sur le site.
Droit applicable et juridiction compétente : Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les tribunaux compétents seront ceux dont dépend le siège social de l’entreprise, sauf disposition légale contraire.
Mise à jour des mentions légales : L’éditeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment. Il est conseillé à l’utilisateur de les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.